Mentions légales
- DAP Services
Données personnelles
En application de la loi informatique et libertés numéro 78-19 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande en ligne à l’administrateur du site.
Droits d’auteur
L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et européenne sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés : la reproduction de tout ou partie du site, quelque soit la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Mise en ligne du site : Avril 2021
Crédits photographiques : DAP Service
Développement
SKUADS – Création de sites internet
Siège Social : Zi La Palun, 77 Rue Emmanuel Vitria, 13120 Gardanne
Informations relatives à l’hébergeur: Netlify
Informations relatives à l’éditeur
SOCIÉTÉ DAP Service
Raison sociale : DAP Service
Adresse : DAP Service
Téléphone : 04 82 29 60 03
E-mail : contact@dap-service.com
Directeur de publication : DAP Service
RCS : companyNumber
Forme juridique : Affaire personnelle commerçant
Conditions d’utilisation
Le site est accessible via l’URL: https://www.solaire.dap-service.com Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société DAP Service – DAP Service. L’entreprise MCC ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Limitation de la responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’entreprise MCC ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place sur ce site internet en direction d’autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de MCC.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société MCC. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles
En application de la loi informatique et libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de MCC, 1140 Rue André Ampère, 13594 AIX EN PROVENCE, France ou par voie électronique à l’adresse email suivante : mailto: dapfroidservices@gmail.com
Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société MCC à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de MCC.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Prestataire technique
Les prestations techniques sont assurées par SKUADS: www.skuads.com